Comment fonctionnait le système des preuves
Le droit continental obéissait à une règle formelle: le témoignage de deux témoins oculaires ou les aveux de la personne elle-même constituaient une preuve complète. Les indices indirects, même convaincants, ne suffisaient pas.
Cela créait une impasse. S’il n’y avait pas de témoins oculaires, mais que les indices désignaient une personne, le tribunal ne pouvait ni la condamner ni la relâcher. Les aveux devenaient la seule issue, et la même procédure prévoyait le moyen de les obtenir.
La torture n’est pas née du désir de faire souffrir, mais de l’obligation d’obtenir des aveux à tout prix. L’horreur était la conséquence des règles de la preuve.
Pourquoi cela ne fonctionnait pas
Le dernier point explique les procès de masse. Chaque aveu exigeait des complices, et chaque personne nommée subissait la même procédure et en désignait d’autres. Le système était conçu pour confirmer sa propre hypothèse, quel que soit le nombre de personnes qu’elle entraînait.
Comment on y a renoncé
L’abolition est allée de pair avec une évolution des règles de la preuve. Lorsque le tribunal a été autorisé à évaluer l’ensemble des indices selon son intime conviction, plutôt qu’à compter des unités de preuve formelles, le besoin d’obtenir des aveux à tout prix a disparu.
La même logique est à la base de l’interdiction moderne. Elle ne repose pas seulement sur l’humanité: les déclarations obtenues sous la contrainte sont considérées comme peu fiables et n’ont donc aucune valeur probante, quel que soit leur contenu.
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Sources
- La théorie formelle de la preuve, qui accordait un rôle particulier aux aveux, est restée en vigueur dans le droit continental jusqu’à la fin du XVIIIe siècle
- l’abandon de la torture est allé de pair avec le passage à la libre appréciation des preuves par le tribunal